Audit de la propriété intellectuelle
Au-delà de la connaissance de la technique, de la rigueur juridique et du respect des procédures administratives de dépôt et de suivi, la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle relèvent d’une stratégie dont l’élaboration et la mise en œuvre requièrent des connaissances et du jugement.
Aujourd’hui témoin des largesses des entrepreneurs quant‘ à la lutte anti-contrefaçon, la défense de leurs droits de propriété intellectuelle et la valorisation de leurs actifs immatériels, ALPHINOOR & CO met à disposition l’ensemble de ses connaissances et de ses compétences dans la conception et le développement d’une stratégie de propriété intellectuelle en adéquation avec les missions et objectifs de ses clients.
Raison pour laquelle nous considérons qu’il fait partie intégrante de notre mission de conseil de vous apporter toutes les informations et même la formation nécessaire pour éclairer votre jugement quand vient le moment pour vous d’intégrer une stratégie de propriété intellectuelle.
Notre procédé d’intégration d’une stratégie de propriété intellectuelle aux clients passe par une intervention chez ces derniers sous formes d’audit de la propriété intellectuelle.
1 – Sensibiliser le personnel de l’entreprise à la propriété intellectuelle
2 – Recenser les différents actifs de propriété intellectuelle de l’entreprise
3 – Recenser les contrats de propriété intellectuelle conclus par l’entreprise avec des tiers
4 – Évaluer les diligences raisonnables
5 – Valoriser les actifs immatériels de l’entreprise
6 – Mettre en place des procédures internes pour gérer les droits de propriété intellectuelle de l’entreprise
7 – Établir des contrats types relatifs aux droits de propriété intellectuelle de l’entreprise (licence, cession, franchise, etc…)
8 – Définir une stratégie de protection des droits de propriété intellectuelle de l’entreprise
9 – Définir une stratégie contentieuse en cas d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’entreprise
Nos Services
Acquisition des droits
Marques, modèles et déssins, Inventions Noms commerciaux, obtention végétales, savoirs traditionnels.
Défense des droits
Contentieux, Lutte anti contrefaçon, Surveillance
Valorisation
Benchmark PI, Audit P.I, Transfert de technologie, Evaluation financière, Rédaction des contrats
Formation
Marques, modèles et déssins, Inventions Noms commerciaux, obtention végétales, savoirs traditionnels.
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Notre équipe vous donnera de plus amples informations sur nos services, nos honoraires, et surtout comment nous pouvons vous aider